2. Propriété intellectuelle

Le site internet et l’ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de Emmanuelle de Montalier.

3. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD), les informations collectées via les formulaires de contact sur ce site sont destinées uniquement à un usage interne. Elles ne seront ni vendues, ni échangées, ni transférées à des tiers sans votre consentement préalable.

• Responsable du traitement : Emmanuelle de Montalier
• Finalité des données : Les données collectées sont utilisées pour répondre à vos demandes de contact et pour la gestion de la clientèle.
• Droit d’accès, de rectification et de suppression : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à demontaliersophrologie@gmail.com.

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations de services proposées par Emmanuelle de Montalier, sophrologue caycédienne, auprès des particuliers, professionnels, entreprises, écoles, structures et crèches.

2. Prestations

Les prestations peuvent être réalisées en groupe ou en individuel, à domicile, en cabinet ou sur les lieux. Les prestations sont détaillées sur le site internet.

3. Tarifs

Les tarifs des prestations sont indiqués en euros et sont soumis à la TVA non applicable, article 293 B du CGI.

4. Paiement

Le paiement des prestations peut se faire par espèces, chèque, virement bancaire, etc.

5. Annulation et report

Toute annulation ou report de séance doit être signalé au moins 24 heures à l’avance. En cas de non-respect de ce délai, la séance pourra être due.

6. Responsabilité

Emmanuelle de Montalier sophrologue ne pourra être tenue responsable de tout dommage indirect ou immatériel résultant de l’utilisation des services.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la ville de La Madeleine.